Un plan climat est un plan stratégique (et le nom du document le décrivant), comprenant généralement différents volets (exemple: lutte contre le réchauffement et donc contre les émissions de gaz à effet de serre, atténuation, adaptation, évaluation) pour un territoire donné.
Il s'appuie habituellement sur
Une variante est le Plan Energie Climat Territorial (ou « PCET »)
Il s'appuie habituellement sur
- un état des lieux (bilan carbone, empreinte énergétique..)
- un travail de prospective (tendances lourdes, phénomènes émergents)
- des objectifs quantifiés dans l'espace et dans le temps (exemple : facteur 4 dans les pays riches, « 3 x 20 » pour l'Union européenne)
- des indicateurs (généralement d'état, pression et réponse..) à l'échelle du territoire considéré (national, régional, municipal, etc.)
Une variante est le Plan Energie Climat Territorial (ou « PCET »)
En Europe
Un Plan climat-énergie européen, aussi appelé paquet climat-énergie (élément de la future directive cadre énergies renouvelables) et adopté le 23 janvier 2008 par la Commission européenne vise un objectif européen dit 3 X 20, consistant à :- diminuer de 20 % les émissions de gaz à effet de serre ;
- réduire de 20 % la consommation d'énergie ;
- atteindre 20 % d'énergies renouvelables dans le bouquet énergétique d'ici à 2020.
En France
- La France a adopté en 2000 un programme national de lutte contre le changement climatique(PNLCC, dont le bilan dressé en 2002 a conclu que ce plan n'avait pas atteint ses objectifs en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre).
- Le plan climat français de 2004[1] a ensuite visé, selon son prologue, à « susciter l’adhésion de la société tout entière et encourager les gestes citoyens par la sensibilisation et l’information ; favoriser les sources d’énergie non émettrices de carbone ; insérer l’écologie dans l’économie grâce à des mécanismes novateurs,efficaces et flexibles ; préparer l’avenir au travers d’efforts de recherche qui mettent la France sur la voie d’une société sobre en carbone ; rendre le secteur public exemplaire ; accompagner les collectivités locales pour qu’elles réalisent leurs propres plans pour le climat » '[1] il a été élaboré sur la base de scénarios du GIEC et d'une analyse des scénarios de réduction d’émissions en 2050, faite par la Mission interministérielle de l’effet de serre (Mies), avec l'aide de l'ONERC et de nombreux experts, de l'Ademe notamment. Il comprend un plan d'action qui incluait :
- une campagne nationale de sensibilisation et adaptation (p. 21)
- un volet Transports durables (p. 26)
- un volet Bâtiment et écohabitat (p. 32)
- un volet Industrie, énergie et déchets (p. 41)
- un volet Agriculture durable et forêts (p. 54)
- un volet Climatisation durable (p. 58)
- un volet Plans climats territoriaux et État exemplaire (p. 61)
- un volet Recherche, international et prospective après 2010 (p. 66)
- Un Plan national d'adaptation au changement climatique a été officialisé en 2011 par le ministère de l'Ecologie et du Developpement Durable.
- En 2007, Le grenelle de l'environnement a conclu qu'il fallait des objectifs plus ambitieux et plus rapidement concrétisés. En particulier la loi Grenelle II (promulguée le 12/07/2010) devrait permettre aux régions d'élaborer un Schéma Régional Climat Air Energie (SRCAE) incluant un bilan énergétique et des émissions de gaz à effet de serre et de la qualité de l’air (Cf. ancien PRQA), puis des scénarios à horizon 2020, compatibles avec les engagements dits « 3x20 » et Facteur 4 qui serviront de base à des objectifs et seuils à atteindre en matière d'énergie renouvelables et économies d'énergie. Chaque schéma comprendra aussi une analyse de la vulnérabilité, et un volet adaptation au changement climatique.
- le 8 décembre 2009 le premier Plan Climat au niveau du territoire d'un SCOT est signé au SCot Grand Douaisis[2].
